Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association AS PENTATHLON MODERNE PAYS BASQUE dont l'adresse est fixée provisoirement : 947 Le Grand Lavielle 40390 St Martin de Seignanx.

1) Fonctionnement sportif de l'association

1.1) Entraînements
Les entraînements relatifs aux différents sports sont sous la responsabilité de l'entraîneur désigné par le club ou  sous celle de l'association avec laquelle le club a passé un contrat.

Le club prendra soin de vérifier si l'entraîneur qu'il désigne possède les diplômes requis (par l'état ou les fédérations) pour enseigner dans le sport considéré. 

Les membres ne pourront accéder aux locaux et à fortiori s'entraîner sans la présence effective de l'entraîneur en charge de la discipline. En aucun cas un membre ne peut pratiquer seul son activité dans le cadre du club.

Le pentathlon étant une activité multi sportive, chaque membre devra respecter les normes notamment  de sécurité des différentes fédérations et des différents lieux d'entraînement ( salle d'armes, stand de tir, piscine etc...) Il ne pourra s'entraîner si il ne possède pas (ou si le club ne peut mettre à sa disposition) le matériel nécessaire à sa sécurité.

Certificats Médicaux
Chaque membre devra à son inscription fournir un certificat médical  sur lequel est précisé son aptitude à la pratique du Pentathlon en compétition.

Ce certificat, indiquant les mentions citées plus haut, devra être renouvelé chaque année à la reprise des entraînement de septembre.

Mesures de discipline
Il est interdit de fumer dans les locaux de l’association.
Des boissons alcoolisés ne peuvent pas être introduites dans les locaux de l’association.
Il est interdit d'utiliser des produits tendant à améliorer artificiellement les performances, proscrits par les fédérations, le CNSOF, et plus généralement la législation.

Les membres
Cotisation
Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation.
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle dont le montant figure en annexe et fournir un certificat médical à la pratique du pentathlon en compétition. Les cotisations sont différenciées par activité.

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le conseil d'administration.

La cotisation annuelle doit être versée avant le 30 septembre de chaque année. 

Toute adhésion entraîne le paiement de la cotisation ANNUELLE définitivement acquise à l'association. 

L'association établissant son budget en fonction des inscriptions, il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, d'abandon dans la pratique sportive etc.....

Admission de membres nouveaux

Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion. Pour les mineurs de moins de seize ans, ce bulletin est rempli par le représentant légal. Cette demande doit être acceptée par le conseil d’administration. A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée.

Les statuts et le règlement intérieur à jour sont remis à chaque nouvel adhérent.

Exclusions

Conformément à l'article 7 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants:

• Non présence aux réunions, compétitions, entraînements sans motif valable;

• Matériel détérioré ;

• Comportement dangereux ;

• Propos désobligeants envers les autres membres ;

• Comportement non conforme avec l’éthique de l’association tant sur le plan sportif que sur le plan moral

• Non-respect des statuts et du règlement intérieur, notamment des consignes de sécurité liées aux entraînements.

• Non-respect des règlements sportifs, décidés par la fédération sportive de tutelle

Celle-ci doit être prononcée par le conseil de discipline, qui se prononce après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée, à la majorité des présents. Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix.

La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR.

Démission – Disparition

Conformément à l'article des 7 statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre (simple ou recommandée avec AR) sa décision au président. Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 2 mois à compter de la date d’exigibilité sera considéré d’office comme démissionnaire.

Assemblée générale ordinaire

Conformément à l'article 12 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du Président

Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués (au choix du conseil) par convocation individuelle et/ou affichage dans les locaux du club et/ou bulletin d'information et/ou par courrier électronique.

Le vote s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance. Les mineurs ont droit de vote à partir de l’âge de 16 ans.

Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de l’assemblée générale.

Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés dans la limite de l'article 12 des statuts.

Assemblée générale extraordinaire

Conformément à l'article 13 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de modification essentielle des statuts, bilan sportif remettant en cause l'organisation du club, situation financière difficile et plus généralement de tout événement grave pesant gravement sur la raison d'être du club.

Tous les membres à jour de leur cotisation sont convoqués (au choix du conseil) par convocation individuelle et/ou affichage dans les locaux du club et/ou bulletin d'information et/ou par courrier électronique.

Le vote s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance. Les mineurs ont droit de vote à partir de l’âge de 16 ans. Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de l’assemblée générale.

Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés dans la limite de l'article 13 des statuts.

Dispositions diverses

Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par le conseil d'administration conformément à l'article 14 des statuts de l'association.

E cas de modification par le conseil d'administration, le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association par affichage et information oral et/ou électronique sous un délai de un mois suivant la date de la modification.

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Le règlement intérieur sera affiché dans les locaux de l’association et figurera sur le site Internet du club : http://perso.libertysurf.fr/pentathlon.basque.

Le 1er janvier 2002, à Bayonne.
Les Dirigeants